Dispositions générales
1. Qualité et sécurité
1.1 La sécurité et l'encadrement sont assurés par des guides et aspirants-guides de haute montagne diplômés et membres de l'UIAGM ainsi que par des accompagnateurs de moyenne montagne diplômés. Ils ont la compétence et l'expérience pour mener à bien les cours et les courses en toute sécurité.
1.2 La sécurité et le succès des cours et courses sont notre objectif prioritaire. Par conséquent, le nombre de participants par guide est fixé en tenant compte des difficultés et des objectifs de la course ou du cours en question.
1.3 Tous les prix sont indiqués clairement, afin de le participant puisse distinguer exactement les prestations comprises dans le prix et de celles qui ne le sont pas.
2. Conditions de participation
2.1 Une bonne santé et une bonne condition physique est essentielle pour la sécurité du participant et la réussite de l'événement. Le guide de montagne considère que le participant se prépare de manière appropriée à l'événement (formation, entraînement).
2.2 Le participant qui ne dispose pas des aptitudes physiques et techniques nécessaires doit ainsi supporter lui-même les surcoûts causés. Le guide de montagne peut exclure avant ou durant l'événement le participant qui ne remplit pas les conditions requises.
3. Équipement
3.1 Chaque participant reçoit une liste d'équipement détaillée. Le participant est toutefois personnellement responsable de son matériel personnel.
3.2 L'équipement indispensable du groupe (corde, pharmacie, etc) est mis à la disposition dans l'ampleur spécifiée dans le programme de détail par le guide de montagne.
4. Conduite
4.1 Chaque participant doit suivre strictement les conseils et consignes du guide.
4.2 Le groupe est conduit par un guide de montagne UIAGM. Les décisions et instructions prises par le guide de montagne ou l'accompagnateur pendant l'événement ont lieu dans l'intérêt du groupe et doivent être strictement suivies.
4.3 Le guide ne peut être tenu pour responsable des incidents, accidents et dommages corporels qui pourraient résulter d'une initiative personnelle imprudente de la part d'un participant. Si un participant s'oppose aux décisions du guide de montagne, ce dernier peut l'exclure de l'événement. Le participant exclu doit commencer, aussitôt qu'il est raisonnable et d'après les circonstances, le voyage de retour prématuré sous ses propres frais et responsabilité. En cas d'exclusion pour les raisons susmentionnées, la totalité du prix est due, aucun remboursement ne sera donc effectué.
5. Interruption de l'événement
5.1 Si le guide de montagne engagé est empêché avant le début de l'événement, le guide de montagne se fait si possible remplacer ou annule l'événement.
5.2 Si le guide de montagne est empêché en cours de route (accident, maladie, etc.), les participants choisissent au sein du groupe un nouveau guide et informent immédiatement BeMountain.
5.3 En cas d'interruption prématurée d'un événement de la part du participant, aucun remboursement n'est possible.
5.4 En cas d'interruption d'un événement de la part du guide de montagne, les frais de nuitée, de nourriture et des guides, etc. non utilisés seront remboursés.
6. Devoir du participant par rapport au groupe
6.1 Le participant s'engage à la reconnaissance, au respect, à l'entraide mutuelle et à la camaraderie qui sont les conditions indispensables pour la réussite de l'événement.
6.2 Le participant s'engage à considérer les droits, les us et coutumes des pays d'accueil respectifs et à se comporter écologiquement.
6.3 En cas d'accident, le participant s'engage pour la protection des membres à ne pas communiquer publiquement sans le consentement exprès du guide de montagne ou de BeMountain d'informations sur l'expédition, le voyage ou la course ainsi que sur les circonstances de l'accident, sur les différents participants et aussi à veiller à ce que les informations, rapports, lettres etc. personnels ne soient pas publiés par les destinataires.
7. Assurances
7.1 La conclusion d'une assurance pour frais d'annulation est obligatoire. Pour éviter des assurances doubles, elle n'est pas comprise dans le prix forfaitaire. La police d'assurance vous renseignera sur les conditions et l'étendue de la couverture en vigueur.
7.2 Chaque participant doit disposer d'une couverture d'assurance complète en cas d'accident et maladie, y.c. couverture des frais de sauvetage (en montagne), rapatriement et vol. Remarque : être membre donateur de la REGA ne donne aucun droit au sauvetage.
8. Inscription et conditions de paiement
8.1 L'inscription pour les courses, les voyages et les expéditions est faite conformément aux conditions particulières ci-après.
8.2 Le participant déclare avec l'inscription remplir les conditions de participation et avoir pris attentivement connaissance des présentes conditions générales. Le guide de montagne se réserve le droit d'exclure les intéressés qui ne remplissent pas les conditions de participation.
9. Prix
9.1 Le participant reconnaît avoir pris connaissance des informations relatives à l'événement qu'il a choisi, grâce au programme de détail visible sur le site BeMountain ou fourni préalablement par le guide de montagne. Le programme de détail mentionne ce qui est compris dans le prix et ce qui ne l'est pas. De façon générale, les boissons et le matériel personnel ne sont jamais compris dans le prix.
9.2 Les augmentations de prix sont possibles notamment dans les cas suivants : hausse des frais de transport par les compagnies aériennes ou d'autres entreprises de transports, augmentation des droits, modifications liées aux différences de change de la monnaie.
9.3 Si le nombre spécifié de participants nécessaire conformément au programme n'est pas atteint, le guide de montagne peut annuler ou réaliser l'événement avec un plus petit nombre de participants. Une annulation est communiquée au plus tard au participant 21 jours avant la date de départ prévue. Si l'événement a malgré tout lieu avec un plus petit nombre de participants, le guide de montagne déterminera l'augmentation du prix de l'événement supportée par chaque participant qui y prend part.
Si l'événement est annulé par le guide de montagne, les acomptes déjà versés sont restitués au participant. Dans cette hypothèse, le participant peut également choisir de prendre part à un autre événement du guide de montagne ; dans ce cas, les acomptes déjà versés seront imputés sur le prix dû par le participant pour le nouvel événement. Toute autre réclamation est exclue.
10. Responsabilité
10.1 Le guide de montagne est responsable dans le cadre des présentes conditions générales et dispositions juridiques. Cependant, en cas de dommages autres que des dommages corporels, la responsabilité du guide se limite au remboursement du double du prix de l'arrangement au maximum (excepté si le dommage a été intentionnellement causé). Sont réservés les accords internationaux et lois nationales comportant d'autres limitations ou exclusions de responsabilités.
10.2 La responsabilité du guide de montagne débute lors de la prise en charge effective du participant au lieu de rencontre convenu (contact physique entre le guide et le participant) et prend fin au lieu de séparation avec le participant.
10.3 Le guide ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la perte ou l'endommagement des objets de valeur du participant, tels qu'appareils photos ou vidéo, moyens de télécommunication, argent comptant, cartes de crédit, etc.
10.4 Au vu du caractère sportif des événements proposés et du cadre sauvage dans lequel ils se déroulent (montagne, etc.), le guide de montagne ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du dommage causé par un éventuel changement de date, d'horaire ou d'itinéraire prévus, en particulier si ces modifications proviennent de circonstances imprévues, impliquant la sécurité du participant. | 10.5 BeMountain.com diffuse les programmes des guides de montagne membres jusqu'à l'étape de l'inscription. BeMountain.com ne réalise aucune transaction financière sur les programmes et services proposés par les guides membres. La transaction financière en relation avec l'inscription et la participation à un programme repose exclusivement entre le guide et le client. BeMountain décline toute responsabilité pour le contenu des programmes ou services qu'elle diffuse. De plus, BeMountain ne peut être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit du dommage direct ou indirect consécutif à une transaction, des offres ou à la réalisation des programmes proposés. Le guide de montagne membre est entièrement responsable du contenu de son programme et de sa réalisation.
11. Soins médicaux, vaccinations
11.1 La responsabilité relative aux vaccinations ainsi qu'aux éventuels examens médicaux à subir avant le départ incombe exclusivement au participant.
11.2 Le guide de montagne informe les participants à titre indicatif des formalités médicales qui sont nécessaires pour la course, l'expédition ou le voyage. Le guide de montagne dispose d'une pharmacie de premier secours.
11.3 Il incombe au participant d'emporter les médicaments dont il pourra avoir besoin et ce en quantité suffisante.
12. Visas, passeport et tarif
Avec son inscription le participant s'engage à observer les réglementations douanières et d'entrée qui sont en vigueur dans les pays concernés et d'être en possession d'un passeport valable.
13. Modifications de programme
13.1 Le guide de montagne se réserve le droit de modifier le programme et les prix avant la conclusion du contrat. Ces modifications seront transmises dès inscription. Les changements de programme après l'inscription et avant le début de l'événement ne sont pas exclus. Le guide de montagne informe aussi vite que possible des changements et de ses répercussions sur le prix. Pendant l'événement, le guide reste le seul juge de modifier le programme. Ces changements peuvent être nécessaires pour des raisons liées aux conditions météorologiques et de la montagne, de la forme du participant, des acquis techniques, ainsi que pour des raisons de sécurité. Le participant sait que de telles modifications peuvent intervenir lors de chaque course en montagne. Le guide de montagne est autorisé dans un tel cas à proposer un itinéraire différent ou un autre massif ; le contrat est dans ce cas réputé correctement exécuté, les frais supplémentaires occasionnés restant pour le surplus à la charge du participant.
13.2 Aucune garantie ne peut être donnée pour la réalisation des sommets prévus.
14. Réclamations
Des réclamations possibles doivent être formulées par écrit par le participant dans un délai de 30 jours après la fin de l'événement à BeMountain.
15. Droit applicable et juridiction
Le droit suisse est applicable. Actions en justice contre les guides de montagne sont possible uniquement au lieu de leur siège.
16. Conditions particulières concernant les courses, les itinéraires et les formations
16.1 Les courses, les itinéraires et les formations sont qualifiées comme « Course », « Itinéraire » ou « Formation » dans le programme du guide de montagne.
En plus des conditions générales, les conditions particulières suivantes sont applicables :
16.2 Toute inscription doit être remplie avec l'envoi du formulaire d'inscription en ligne sur BeMountain ou par écrit à l'adresse postale du guide de montagne, accompagnée d'un acompte de 30% ajouté de l'assurance annulation éventuelle. Avec le paiement de l'acompte, l'inscription devient définitive pour le participant. L'inscription ainsi que les conditions générales seront les composantes intégrantes du contrat entre le participant et le guide de montagne.
Après l'inscription (en ligne sur internet ou par écrit), le participant reçoit une lettre ou un email de confirmation avec une première facture (acompte de 30%) ajouté de l'assurance annulation éventuelle. La réception de cet acompte n'implique la réservation que dans la limite des places disponibles. En cas d'acceptation, le guide de montagne vous fera parvenir une facture valant confirmation, le solde devra être réglé 21 jours avant le départ. En cas d'inscription à moins de 21 jours du départ, la totalité sera versée dès la demande de réservation. Dans le cas où le paiement ne serait pas versé dans les temps, le guide peut dissoudre le contrat et exiger des frais d'annulation (voir ci-dessous).
16.3 Les tarifs officiels des associations nationales de guides règlent les tarifs pour la rémunération des guides. Le tarif SE (Selon Entente) prévoit que le guide peut indiquer lui-même l'indemnité pour la course.
16.4 Les courses non taxées dans le tarif officiel feront, avant la course, l'objet d'une convention spéciale entre le client et le guide, sur la base d'un tarif de CHF 450.- / Euros 290.- par jour. Pour le montant des honoraires, on se réfère aux tarifs des courses adéquates. Lorsque plusieurs sommets, non mentionnés dans le tarif général, sont gravis dans la même journée, le guide conviendra, avant la course, avec son client de ses honoraires, sur la base du tarif indiqué ci-dessus.
16.5 Le guide engagé par plus de deux personnes a droit, pour chaque personne supplémentaire, à une augmentation de 10% (pour les courses selon tarif) mais au maximum de 50%. Il a le devoir de limiter le nombre de participants en fonction de la sécurité.
16.6 Pour un engagement du guide dépassant trois jours, on pourra, au lieu des tarifs de courses, convenir d'une indemnité journalière correspondant au tarif journalier, plus 30% du tarif sommet, pour autant que le tarif normal du sommet ne soit pas dépassé.
16.7 Les montées en cabanes sont tarifées selon entente avec le guide au maximum au tarif journalier, pour autant qu'elles soient faites avec les clients. Lorsque le guide et le participant ont convenu de se rencontrer au refuge, le participant monte et redescend du refuge sous sa propre et exclusive responsabilité.
16.8 Tous débours pendant la course, tels que frais de nuitées, en cabanes ou dans les hôtels, de nourriture et de transport, sont à la charge du client. Sauf indications contraires dans le programme de détail, ne sont pas compris dans le prix les frais d'assurances, de matériel, d'hébergement, de pension et de boissons, de transport et de remontées mécaniques.
16.9 L'indemnité pour un jour de repos ou attente - sur désir du client ou en fonction des conditions météorologiques - correspond au minimum au tarif journalier. Si la course prévue ne peut être entreprise après la nuitée en cabane, pour des raisons météorologiques, le guide a droit au minimum au tarif journalier.
16.10 Lorsque le guide, après avoir rempli son engagement, emploie encore une journée pour rentrer chez lui, il a droit à l'indemnité journalière selon le tarif et à ses frais de voyages.
16.11 Les tarifs des aspirants-guides sont fixés à 75% du tarif des guides.
16.12 Toute annulation de la part du participant avant le départ doit parvenir au guide par lettre recommandée. La date d'arrivée de l'annulation au guide de montagne est déterminante pour l'établissement de la facture des frais d'annulation (pour les samedi, dimanche et jours fériés, le jour ouvrable suivant sera déterminant).
En cas de désistement 60 jours et plus avant le départ, les sommes versées seront remboursées au participant sauf retenue d'une somme forfaitaire de CHF 70 ou Euro 45 par personne. A moins de 60 jours du départ, le désistement entraînera les retenues suivantes:
- 60 à 31 jours: 25% du prix forfaitaire
- 31 à 11 jours: 50% du prix forfaitaire
- 10 jours ou moins : 100% du prix forfaitaire
Le montant de l'assurance n'est pas remboursable. En cas d'impossibilité d'effectuer l'événement, le participant peut proposer une autre personne à la condition qu'elle remplisse les mêmes conditions que le participant et que le guide n'a pas engagé de réservation au nom du participant. Le participant est tenu d'en informer le guide entre 7 et 15 jours avant le départ par lettre recommandée.
| 17. Conditions particulières concernant les voyages
17.1 Les événements qui ne sont qualifiés dans le programme du guide de montagne ni comme « Course », « Itinéraire» ou « Formation » ni comme « Expédition » sont des voyages.
En plus des conditions générales, les conditions particulières suivantes sont applicables :
17.2 Pendant le voyage, le guide de montagne n'est à disposition que pour la conduite de l'ensemble du groupe, et, que dans des cas exceptionnels, pour la conduite individuelle des participants.
17.3 Sauf indications contraire dans le programme de détail, le prix inclus le logement en hôtel simple ou refuge de montagne, en chambre à plusieurs lits ou dortoir avec demi-pension, les honoraires et frais du guide ainsi que le billet d'avion. Le matériel personnel, les boissons, collations supplémentaires et les éventuels frais de transports complémentaires sont à la charge du participant.
17.4 Toute inscription doit être remplie avec l'envoi du formulaire d'inscription en ligne sur BeMountain ou par écrit à l'adresse postale du guide de montagne, accompagnée d'un acompte de 30% ajouté de l'assurance annulation éventuelle. Avec le paiement de l'acompte, l'inscription devient définitive pour le participant. L'inscription ainsi que les conditions générales seront les composantes intégrantes du contrat entre le participant et le guide de montagne.
Après l'inscription (en ligne sur internet ou par écrit), le participant reçoit une lettre ou un email de confirmation avec une première facture (acompte de 30%) ajouté de l'assurance annulation éventuelle. La réception de cet acompte n'implique la réservation que dans la limite des places disponibles. En cas d'acceptation, le guide de montagne vous fera parvenir une facture valant confirmation, le solde devra être réglé 30 jours avant le départ. En cas d'inscription à moins de 30 jours du départ, la totalité sera versée dès la demande de réservation. Dans le cas où le paiement ne serait pas versé dans les temps, le guide peut dissoudre le contrat et exiger des frais d'annulation (voir ci-dessous).
17.4 Toute annulation de la part du participant avant le départ doit parvenir au guide par lettre recommandée. La date d'arrivée de l'annulation au guide de montagne est déterminante pour l'établissement de la facture des frais d'annulation (pour les samedi, dimanche et jours fériés, le jour ouvrable suivant sera déterminant).
En cas de désistement 92 jours et plus avant le départ, les sommes versées seront remboursées au participant sauf retenue d'une somme forfaitaire de CHF 70 ou Euro 45 par personne. A moins de 92 jours du départ, le désistement entraînera les retenues suivantes:
- 92 à 62 jours: 10% du prix forfaitaire
- 61 à 31 jours: 50% du prix forfaitaire
- 30 à 15 jours: 80% du prix forfaitaire
- 14 à 8 jours: 90% du prix forfaitaire
- moins de 8 jours : 100% du prix forfaitaire
Le montant de l'assurance n'est pas remboursable. En cas d'impossibilité d'effectuer l'événement, le participant peut proposer une autre personne à la condition qu'elle remplisse les mêmes conditions que le participant et que le guide n'a pas engagé de réservation au nom du participant. Le participant est tenu d'en informer le guide entre 7 et 15 jours avant le départ par lettre recommandée.
18. Conditions particulières concernant les expéditions
18.1 Les expéditions sont des voyages qui sont qualifiés comme « Expédition » dans le programme du guide de montagne.
En plus des conditions générales, les conditions particulières suivantes sont applicables :
18.2 Une expérience d'alpiniste et de la pratique de la montagne est nécessaire pour la participation à une expédition; le participant doit pouvoir se déplacer de façon autonome et sûre dans du terrain mixte (neige, glace, rocher). Il faut également être préparé à des conditions d'isolement prolongé, avec la tolérance et l'autonomie indispensable à la pleine réussite d'une expédition, aussi bien sur la montagne qu'au sein d'un groupe.
18.3 Compte tenu des particularités spécifiques aux expéditions (éloignement, engagement, très haute altitude, risques objectifs, difficulté des secours organisés, etc), le rapport du guide envers le participant est modifié. Contrairement à l'accompagnement des courses selon chiffre 16, dans une expédition, le guide intervient comme organisateur et conseiller. Le guide gère tous les aspects logistiques et organisationnels de l'expédition, sécurise éventuellement en partie la voie (cordes fixes, etc), détermine les emplacements de camps et conseille sur la meilleure stratégie d'ascension à adopter. Le participant peut être amené à évoluer sans la présence du guide à très haute altitude. Pendant l'expédition, le guide chef d'expédition, n'est à disposition que pour la conduite de l'ensemble du groupe et non pour la conduite individuelle des participants. Le participant participe à l'expédition à ses propres risques. La responsabilité du guide de montagne est limitée à la faute et à la négligence graves. Le guide de montagne exclut répondre de ses personnes auxiliaires.
18.4 Sauf indications contraire dans le programme de détail, le prix inclus le matériel collectif, le logement en hôtel simple ou refuge de montagne, en chambre à plusieurs lits ou dortoir avec demi-pension, les honoraires et frais du guide ainsi que le billet d'avion. Le matériel personnel, les boissons, collations supplémentaires et les éventuels frais de transports complémentaires sont à la charge du participant.
18.5 Chaque participant est tenu de participer au mieux à tous les travaux nécessaires pendant l'expédition : effectuer les portages depuis le camps de base, faire la trace, préparer l'ascension ou installer les camps d'altitude et en particulier à aider au démontage de tous les camps.
18.6 Toute inscription doit être remplie avec l'envoi du formulaire d'inscription en ligne sur BeMountain ou par écrit à l'adresse postale du guide de montagne, accompagnée d'un acompte de 30% ajouté de l'assurance annulation éventuelle. Avec le paiement de l'acompte, l'inscription devient définitive pour le participant. L'inscription ainsi que les conditions générales seront les composantes intégrantes du contrat entre le participant et le guide de montagne.
Après l'inscription (en ligne sur Internet ou par écrit), le participant reçoit une lettre ou un email de confirmation avec une première facture (acompte de 30%) ajouté de l'assurance annulation éventuelle. La réception de cet acompte n'implique la réservation que dans la limite des places disponibles. En cas d'acceptation, le guide de montagne vous fera parvenir une facture valant confirmation, le solde devra être réglé 60 jours avant le départ. En cas d'inscription à moins de 60 jours du départ, la totalité sera versée dès la demande de réservation. Dans le cas où le paiement ne serait pas versé dans les temps, le guide peut dissoudre le contrat et exiger des frais d'annulation (voir ci-dessous).
18.7 Toute annulation de la part du participant avant le départ doit parvenir au guide par lettre recommandée. La date d'arrivée de l'annulation au guide de montagne est déterminante pour l'établissement de la facture des frais d'annulation (pour les samedi, dimanche et jours fériés, le jour ouvrable suivant sera déterminant).
En cas de désistement 92 jours et plus avant le départ, les sommes versées seront remboursées au participant sauf retenue d'une somme forfaitaire de CHF 70 ou Euro 45 par personne. A moins de 92 jours du départ, le désistement entraînera les retenues suivantes:
- 92 à 62 jours: 10% du prix forfaitaire
- 61 à 31 jours: 70% du prix forfaitaire
- 30 à 15 jours: 80% du prix forfaitaire
- 14 à 8 jours: 90% du prix forfaitaire
- moins de 8 jours : 100% du prix forfaitaire
Le montant de l'assurance n'est pas remboursable. En cas d'impossibilité d'effectuer l'événement, le participant peut proposer une autre personne à la condition qu'elle remplisse les mêmes conditions que le participant et que le guide n'a pas engagé de réservation au nom du participant. Le participant est tenu d'en informer le guide entre 7 et 15 jours avant le départ par lettre recommandée.
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