Limitation de responsabilité
BeMountain diffuse les programmes des Guides de montagne membres jusqu'à l'étape de l'inscription. BeMountain ne réalise aucune transaction financière sur les programmes et services proposés par les Guides membres. La transaction financière en relation avec l'inscription et la participation à un programme repose exclusivement entre le Guide et le client.
BeMountain décline toute responsabilité pour le contenu des programmes ou services qu'elle diffuse. De plus, BeMountain ne peut être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit du dommage direct ou indirect consécutif à une transaction, des offres ou à la réalisation des programmes proposés.
Le Guide de montagne membre est entièrement responsable du contenu de son programme et de sa réalisation et garantit à BeMountain que ledit contenu est licite, ne viole pas les droits des tiers et ne relève pas du droit pénal.
Protection des données
BeMountain s'engage à respecter les dispositions applicables en matière de protection des données (notamment la Loi sur la protection des données).
Elle collecte les données personnelles nécessaires à la diffusion des programmes ou d'autres services. Ces données sont enregistrées sur le compte personnel de chaque utilisateur du site. L'utilisateur peut à tout moment accéder à son compte personnel pour en vérifier le contenu ou le modifier.
Les données collectées ne sont utilisées par BeMountain que dans la seule mesure nécessaire à la diffusion des programmes ou des services offerts sur le site. Les données collectées ne sont pas transmises à des tiers, à moins que l'utilisateur n'y consente de manière expresse lors de son inscription.
Propriété des contenus
BeMountain est seule propriétaire du contenu (textes, logos, scripts, icônes, photographies, données, articles ou toutes autres données et statistiques) du site bemountain.com. Le contenu est protégé par le droit d'auteur.
BeMountain confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu de son site. Sont autorisées uniquement :
- la sauvegarde d'une copie sur un seul ordinateur pour la représentation sur écran des informations
- la reproduction sur papier, à tirage limité, pour un usage strictement personnel et privé des informations.
La mise en réseau, l'adaptation, la rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partielle, du contenu du site sont donc interdites. Aucune reprise d'informations n'est autorisée, sauf à titre de citation. Elles doivent alors obligatoirement s'accompagner de la mention "©bemountain" et de l'indication de l'URL en clair du site http://www.bemountain.com.
La reprise même partielle de toutes données, contenus, articles ou autres informations doit faire l'objet d'une demande par courrier ou email auprès de BeMountain : info@bemountain.com. En cas de non respect de cette clause BeMountain se réserve le droit d'ouvrir action en justice.
Problèmes techniques
BeMountain décline toute responsabilité en cas de problèmes techniques ou de tout autre dysfonctionnement dans la fourniture des services, en particulier en cas de perte de données enregistrées.
L'utilisateur s'engage à utiliser les services disponibles sur le site bemountain.com d'une manière conforme au droit et sans violer les droits de tiers. BeMountain décline toute responsabilité en cas d'utilisation illicite des services disponibles sur le site Bemountain.com.
L'utilisateur donne décharge à BeMountain, ses organes et son personnel auxiliaire de toute prétention formulée par un tiers portant sur une utilisation illicite des services disponibles sur le site bemountain.com. Si BeMountain est traduite en justice suite à la réclamation d'un tiers, elle se réserve le droit d'appeler en cause l'utilisateur. Dans tous les cas, l'utilisateur est dans l'obligation de prendre en charge tous les frais, judiciaires ou autres, liés aux prétentions du tiers.
Droit applicable et for
Toute contestation liée à l'exécution et à l'interprétation des présentes mentions légales sera tranchée par les juridictions compétentes du canton de Vaud en application du droit suisse.
BeMountain, mai 2005
Limitation de responsabilité
BeMountain diffuse les programmes des Guides de montagne membres jusqu'à l'étape de l'inscription. BeMountain ne réalise aucune transaction financière sur les programmes et services proposés par les Guides membres. La transaction financière en relation avec l'inscription et la participation à un programme repose exclusivement entre le Guide et le client.
BeMountain décline toute responsabilité pour le contenu des programmes ou services qu'elle diffuse. De plus, BeMountain ne peut être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit du dommage direct ou indirect consécutif à une transaction, des offres ou à la réalisation des programmes proposés.
Le Guide de montagne membre est entièrement responsable du contenu de son programme et de sa réalisation et garantit à BeMountain que ledit contenu est licite, ne viole pas les droits des tiers et ne relève pas du droit pénal.
Protection des données
BeMountain s'engage à respecter les dispositions applicables en matière de protection des données (notamment la Loi sur la protection des données).
Elle collecte les données personnelles nécessaires à la diffusion des programmes ou d'autres services. Ces données sont enregistrées sur le compte personnel de chaque utilisateur du site. L'utilisateur peut à tout moment accéder à son compte personnel pour en vérifier le contenu ou le modifier.
Les données collectées ne sont utilisées par BeMountain que dans la seule mesure nécessaire à la diffusion des programmes ou des services offerts sur le site. Les données collectées ne sont pas transmises à des tiers, à moins que l'utilisateur n'y consente de manière expresse lors de son inscription.
Propriété des contenus
BeMountain est seule propriétaire du contenu (textes, logos, scripts, icônes, photographies, données, articles ou toutes autres données et statistiques) du site bemountain.com. Le contenu est protégé par le droit d'auteur.
BeMountain confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu de son site. Sont autorisées uniquement :
- la sauvegarde d'une copie sur un seul ordinateur pour la représentation sur écran des informations
- la reproduction sur papier, à tirage limité, pour un usage strictement personnel et privé des informations.
La mise en réseau, l'adaptation, la rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partielle, du contenu du site sont donc interdites. Aucune reprise d'informations n'est autorisée, sauf à titre de citation. Elles doivent alors obligatoirement s'accompagner de la mention "©bemountain" et de l'indication de l'URL en clair du site http://www.bemountain.com.
La reprise même partielle de toutes données, contenus, articles ou autres informations doit faire l'objet d'une demande par courrier ou email auprès de BeMountain : info@bemountain.com. En cas de non respect de cette clause BeMountain se réserve le droit d'ouvrir action en justice.
Problèmes techniques
BeMountain décline toute responsabilité en cas de problèmes techniques ou de tout autre dysfonctionnement dans la fourniture des services, en particulier en cas de perte de données enregistrées.
L'utilisateur s'engage à utiliser les services disponibles sur le site bemountain.com d'une manière conforme au droit et sans violer les droits de tiers. BeMountain décline toute responsabilité en cas d'utilisation illicite des services disponibles sur le site Bemountain.com.
L'utilisateur donne décharge à BeMountain, ses organes et son personnel auxiliaire de toute prétention formulée par un tiers portant sur une utilisation illicite des services disponibles sur le site bemountain.com. Si BeMountain est traduite en justice suite à la réclamation d'un tiers, elle se réserve le droit d'appeler en cause l'utilisateur. Dans tous les cas, l'utilisateur est dans l'obligation de prendre en charge tous les frais, judiciaires ou autres, liés aux prétentions du tiers.
Droit applicable et for
Toute contestation liée à l'exécution et à l'interprétation des présentes mentions légales sera tranchée par les juridictions compétentes du canton de Vaud en application du droit suisse.
BeMountain, mai 2005